Policies and regulations

Cégep à distance is part of the Collège de Rosemont. This means you are subject to the policies and regulations in effect at the CEGEP, and if you graduate from Cégep à distance, you will receive a diploma or attestation bearing the Rosemont seal.

Policies and regulations specific to Cégep à distance

• Introduction and Instructions
• Netiquette
• R score at Cégep à distance
• Plagiarism and fraud – Examples and sanctions

Collège de Rosemont policies and regulations

To review the Collège de Rosemont’s regulations and policies, visit the Politiques et règlements page on the college’s web site (in French). The list below is a selection of the Collège de Rosemont’s regulations and policies that affect Cégep à distance students.

• Règlement sur le cheminement scolaire favorisant la réussite au Collège de Rosemont
• Règlement sur les conditions de vie et d’études du Collège
• Règlement sur les droits prescrits à percevoir des étudiants
• Règlement sur les droits de toute autre nature exigibles des étudiants
• Politique encadrant l’utilisation des médias sociaux au Collège de Rosemont
• Politique de valorisation de la langue française
• Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
• Politique de sécurité des actifs informationnels
• Politique de confidentialité sur la protection des renseignements personnels recueillis par des moyens technologiques